Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) encadrent les prestations de rédaction et de publication d’articles de blog fournies par Genco — HMS (ci-après « Genco ») à ses clients. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Prestations

Selon la formule choisie, Genco propose des sujets, rédige des articles optimisés pour le référencement naturel, fournit les images et ressources associées et peut en assurer la publication sur le site du client. Genco est tenu à une obligation de moyens et met en œuvre tout son savoir-faire pour la qualité des contenus livrés.

3. Commande, durée et résiliation

Les prestations sont fournies sous forme d’abonnement mensuel sans engagement de durée. Le client peut faire évoluer sa formule ou résilier à tout moment, la résiliation prenant effet à la fin de la période mensuelle en cours. Aucune somme déjà réglée n’est remboursée au prorata.

4. Tarifs et paiement

Les tarifs sont indiqués hors taxes et facturés mensuellement. Les montants affichés sur le site sont donnés à titre indicatif et sont confirmés lors de la prise de contact. Les deux premiers articles sont offerts au titre de l’offre découverte, sans engagement.

5. Validation et responsabilité du contenu

Chaque article est soumis au client pour relecture et validation avant toute publication. Le client est seul juge de l’opportunité de publier : il relit, demande le cas échéant des modifications, approuve et décide, en son nom, de mettre l’article en ligne. En conséquence, le client demeure seul responsable du contenu publié sur son site — de son exactitude, de sa véracité et de sa conformité aux lois et réglementations applicables (notamment en matière de publicité, de santé, de droit de la consommation et de propriété intellectuelle), ainsi que des allégations, avis ou engagements qui y figurent. Genco intervient en qualité de prestataire de rédaction et ne saurait être tenu responsable des conséquences de la publication d’un contenu relu et validé par le client.

6. Propriété intellectuelle

Après complet paiement de la prestation correspondante, les articles livrés deviennent la propriété du client, qui est libre de les exploiter, modifier et diffuser sur son site. Genco conserve la faculté de mentionner la prestation à titre de référence, sauf demande contraire du client.

7. Résultats

Le référencement naturel dépend de nombreux facteurs extérieurs à Genco (algorithmes des moteurs de recherche, concurrence, ancienneté et configuration du site du client). Genco ne garantit donc ni une position précise, ni un volume de trafic déterminé. Le SEO est un travail de fond : voir notre page « Le SEO, un marathon ».

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de différend, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action contentieuse. Pour toute question, écrivez-nous à contact@hms.fr.